Frais et commission
1. Commission
RebornParts applique actuellement une commission de :
8 % HT du montant de la vente.
La TVA applicable à cette commission est ajoutée.
Avec une TVA de 20 %, cela représente :
8 % HT + 20 % de TVA sur la commission = 9,60 % TTC.
2. Exemple
Pour une pièce vendue :
100 €
Commission :
- 8 € HT ;
- 1,60 € de TVA ;
- 9,60 € TTC.
Le montant revenant au vendeur avant éventuels autres frais applicables est donc :
90,40 €
3. Livraison
Les frais de livraison sont affichés séparément lorsqu’ils sont à la charge de l’acheteur.
Lorsque RebornParts facture ou organise une solution de livraison, les modalités et le montant sont indiqués avant validation de la commande.
4. Frais de paiement
Des frais liés au prestataire de paiement peuvent exister selon le contrat et la configuration du service de paiement.
Lorsque ces frais sont supportés par RebornParts, ils constituent des coûts d’exploitation de la plateforme.
5. Modification des frais
RebornParts peut modifier ses tarifs et commissions pour les transactions futures.
Les nouvelles conditions sont communiquées aux utilisateurs avant leur application.
